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"Les Antiquités & Brocantes Autrement ! "
Copyright © 2008-2011 Antiquae. Tous droits réservés. Les marques et marques commerciales mentionnées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L'utilisation de ce site Web implique l'acceptation des Conditions d'utilisation et du Règlement sur le respect de la vie privée d'Antiquae.
ANTIQUAE
Mentions Légales : (Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004) Le propriétaire et l'éditeur de ce site Internet est ANTIQUAE®, EI de droit français. ANTIQUAE TradeMark Register. Hebergement FAI (REGISTAR) GANDI ® Adresse GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son siège social au 15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS N° TVA FR81423093459 Téléphone : +33.(1) 43.73.78.51 Télécopie +33.(1) 43 73 18 51 Nom du site ANTIQUAE® Directeur de la publication ANTIQUAE® Responsable de la rédaction ANTIQUAE® Dénomination commerciale ANTIQUAE® Identification Entreprise Individuelle SIRET : 509806741 0013 APE/NA : 4791B TVA : Non assujetti N°INPI 3663613 N°CNIL 1339304 Contact ANTIQUAE® 802 Bis et Ter, rue Sainte Geneviève – Parc d’Activités de Courtine / TGV 84000 AVIGNON - FRANCE Téléphone : 0892 051 653 (code:12224)* du lundi au samedi de 9h00 à 12h00. Email: CONTACT(at)ANTIQUAE.COM cliquer sur le lien "contact" Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs. Reproduction Toute copie, reproduction ou diffusion privée ou publique est strictement interdite sans l'autorisation de ANTIQUAE®. Les informations publiées ne peuvent faire l'objet d'aucune exploitation commerciale ou publicitaire, sauf demande expresse motivée adressée par courriel ou par lettre recommandée suffisamment affranchie.
Conditions Générales de Ventes (C.G.V.) 1 Article 1 - Application Le vendeur est défini ci-dessous comme étant ANTIQUAE® . L'acheteur est défini ci-dessous comme étant la personne physique ou morale signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par ANTIQUAE® . Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internet, notes, etc… ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le vendeur sans préavis. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par ANTIQUAE® , les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Article 2 - Commandes Dans le cadre des commandes réalisées sur le site Internet www.antiquae.com et sur tout autre site Internet ANTIQUAE® , les commandes sont effectives dès la date de débit du compte de l'acheteur pour les cartes bancaires. Dans le cas d'un paiement en contre remboursement, et dans ce cas uniquement, la confirmation de commande sur le site tient lieu de commande définitive, l'acheteur s'engageant à régler au transporteur la somme exacte indiquée sur la facture. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. Toute clause émanant de l'acheteur, non acceptée par écrit par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de ANTIQUAE® . Les images et illustrations présentes sur le site Internet www.antiquae.com ne sont pas contractuelles. Le vendeur mettra cependant tout en oeuvre pour qu'elles soient le reflet le plus exact du produit commercialisé. Article 3 - Prix La liste des prix du vendeur ne constitue pas une vente. Elle peut être modifiée unilatéralement sans information préalable.Tous les prix s'entendent nets en euros, frais d'emballage, de transport et d'assurance fret non compris, départ de l'entrepôt du vendeur. Article 4 - Livraison & Transport A réception des marchandises, l'acheteur doit vérifier l’état et la conformité des marchandises par rapport au contrat. Dans le cas où le colis serait abîmé, l'acheteur doit le refuser. Pour bénéficier de la GARANTIE Quelque soit le mode de livraison, les risques et périls du transport (perte, détérioration ou vol) sont à la charge du vendeur, sous réserve que l'acheteur ait vérifié les marchandises à l'arrivée et ait exercé, s'il y avait lieu, ses recours contre le transporteur sous 48h, même en cas d'expédition franco de port. Dans tous les cas, la livraison est effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit par remise des marchandises à un transporteur. Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent selon les transporteurs prendre une à trois semaines. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. Toute livraison partielle acceptée par l'acheteur est soumise à facturation dès livraison. En cas de livraison en contre remboursement, l'acheteur est tenu de mettre à disposition immédiate le chèque au transporteur. Idem pour le montant du contre remboursement. Dans le cas contraire, le matériel ne lui sera pas livré et une deuxième présentation à ses propres frais sera effectuée par le transporteur. De convention expresse, en cas de force majeure ou d'événements indépendants à la volonté du vendeur (tels que : arrêt de travail total ou partiel dans l'usine du vendeur ou chez ses fournisseurs, guerre, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, la fabrication ou l'importation de la marchandise) ce dernier est dégagé de toutes responsabilités. Le vendeur tiendra l'acheteur informé en temps voulu des cas et des évènements énumérés. Dans tous les cas, la livraison ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur quelle qu'en soit la cause. Article 5 - Réclamations et service après vente Les étiquettes et emballages doivent être conservés en parfait état Dans le cas inverse, l'acheteur ne peut bénéficier de son droit à réclamation. C'est également le cas lorsque l'acheteur n'émet aucune réserve lors de la livraison de la marchandise. Toutes les réclamations relatives à un défaut, ou à une inexactitude des marchandises livrées, par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées par écrit à ANTIQUAE® en recommandé dans un délai de 48h à réception des marchandises si le litige est important, sans négliger les recours contre le transporteur, à défaut de quoi le droit à réclamation cessera. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur et un numéro de retour en envoyant un mail à. l'acheteur recevra par mail un accord de retour. Il faut à cette occasion que l'acheteur rappelle ses coordonnées, l’article concerné, l’anomalie constatée (il sera demandé à l’acheteur une photo numérique) et le numéro de facture correspondant aux pièces décrites. L'acheteur dispose après l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour à ses frais des marchandises défectueuses au service SAV , en rappelant sur le colis le numéro de retour qui lui a été communiqué par le vendeur, Dans le cas contraire, le colis retourné sera refusé. L'acheteur doit permettre au vendeur d'effectuer toutes les opérations de vérification relatives aux réclamations, si les défectuosités ou anomalies sont reconnues. L'acheteur peut alors obtenir l'échange standard de sa marchandise durant le premier mois suivant l'achat sous réserve de disponibilité en stock. (frais de port à la charge du vendeur) A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition de l'acheteur à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à sa charge.. Article 6 - Faculté de rétractation des particuliers Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Suivant l'article L121-20-2, le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture d'enregistrement audio ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur. De toute façon l'acheteur doit impérativement retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine. Tout retour de marchandise nécessite un numéro de retour, en envoyant un courriel à ANTIQUAE® . Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur. Article 7 – Garantie légale En tant que client, vous bénéficiez de la garantie légale décrite à l'article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil. Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions : -que le défaut du produit soit caché -qu'il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente -qu'il soit important à tel point que le client ne l'aurait pas acheté où en aurait offert un prix moindre -que l'action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut. Article 8 - Réserve de propriété En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur. Article 9 - Clause résolutoire En cas de non-respect de l'une des obligations de l'acheteur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l'égard de l'acheteur, sous un délai de 48 heures après que la mise en demeure reste sans effet. Dans ce cas, le vendeur est autorisé à réclamer à l'acheteur une indemnité forfaitaire de 15 % du montant de la vente. Article 10 - Paiement Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l'échéance. Sauf conditions particulières expressément écrites, les paiements doivent être exécutés par virement à la commande - carte bancaire - via PAYPAL® ou à réception du matériel en contre remboursement au transporteur. Le vendeur accepte les règlements par chèque*. L'acheteur ne peut jamais, au motif d'une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. Pour tous paiements passés sur le site Internet, le vendeur se réserve le droit pour accepter la vente de demander à l'acheteur de justifier de son identité et de son lieu de domicile.* Remarque: En cas de réglement par chèque nous tenons compte d'un délais d'encaissement de 4 à 6 jours ouvrables selon les banques, dans ce cas l'expédition sera effective après ce délai, merci d'en tenir compte. Article 11 - Clause d'attribution de juridiction Tout différend concernant, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, sera soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce d’AVIGNON (Vaucluse) dans laquelle se trouve le siège social du vendeur, quelque soient les conditions de vente et le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, le vendeur se réservant le droit de saisir le Tribunal territorialement compétent dont relève le siège de l'acheteur. Le présent contrat est régi uniquement par la loi Française.
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Informations relatives à la sécurité: Vos données personnelles servent uniquement au traitement de la commande et sont absolument nécessaires pour que la commande puisse être prise en compte. A partir de cette page, l'ensemble du processus de commande s'effectue via une connexion SSL sécurisée . Toutes les données que vous avez saisies sont recueillies, traitées et utilisées par ANTIQUAE. com conformément à la politique de protection des données de l'entreprise et sont protégées contre tout accès non autorisé. Toutes les données saisies sur cette page sont cryptées SSL (Secure Sockets Layer) et sont transmises au destinataire Paypal via une connexion sécurisée. Seul le destinataire peut lire ces données. Ainsi, des informations importantes comme les numéros de carte de crédit, les adresses, etc. peuvent être envoyées au destinataire via Internet. Dans un navigateur Netscape, vous pouvez voir si SSL est actif grâce à une icône en forme de cadenas fermé qui s'affiche dans la partie inférieure gauche de la fenêtre du navigateur. Sous Internet Explorer, un cadenas apparaît dans la partie inférieure droite, dans la barre d'état de la fenêtre du navigateur. Le certificat de sécurité de notre serveur a été établi par VeriSign Inc. Le serveur prend en charge SSL Version 3 avec un triple cryptage des données DES à 112 et 168 bits. Tous les clients qui préfèrent cependant ne pas utiliser leur carte de crédit en ligne peuvent remplir notre formulaire de commande par chèque*, lors du choix du mode de réglement de la commande.
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Article 6 - Faculté de rétractation des particuliers Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Suivant l'article L121-20-2, le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture d'enregistrement audio ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur. De toute façon l'acheteur doit impérativement retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine. Tout retour de marchandise nécessite un numéro de retour, en envoyant un courriel à ANTIQUAE® . Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur. Article 7 – Garantie légale En tant que client, vous bénéficiez de la garantie légale décrite à l'article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil. Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions : -que le défaut du produit soit caché -qu'il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente -qu'il soit important à tel point que le client ne l'aurait pas acheté où en aurait offert un prix moindre -que l'action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut. Article 8 - Réserve de propriété En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur. Article 9 - Clause résolutoire En cas de non-respect de l'une des obligations de l'acheteur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l'égard de l'acheteur, sous un délai de 48 heures après que la mise en demeure reste sans effet. Dans ce cas, le vendeur est autorisé à réclamer à l'acheteur une indemnité forfaitaire de 15 % du montant de la vente. Article 10 - Paiement Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l'échéance. Sauf conditions particulières expressément écrites, les paiements doivent être exécutés par virement à la commande - carte bancaire - via PAYPAL® ou à réception du matériel en contre remboursement au transporteur. Le vendeur accepte les règlements par chèque*. L'acheteur ne peut jamais, au motif d'une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. Pour tous paiements passés sur le site Internet, le vendeur se réserve le droit pour accepter la vente de demander à l'acheteur de justifier de son identité et de son lieu de domicile.* Remarque: En cas de réglement par chèque nous tenons compte d'un délais d'encaissement de 4 à 6 jours ouvrables selon les banques, dans ce cas l'expédition sera effective après ce délai, merci d'en tenir compte. Article 11 - Clause d'attribution de juridiction Tout différend concernant, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, sera soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce d’AVIGNON (Vaucluse) dans laquelle se trouve le siège social du vendeur, quelque soient les conditions de vente et le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, le vendeur se réservant le droit de saisir le Tribunal territorialement compétent dont relève le siège de l'acheteur. Le présent contrat est régi uniquement par la loi Française.